SDC DU 217 RUE DU BOIS MOISSY — AJ3960366

N° d’immatriculation	AJ3960366
Nom d’usage	SDC DU 217 RUE DU BOIS MOISSY
Adresse	217 Rue du Bois Moissy 77000 Vaux-le-Pénil
Commune	Vaux-le-Pénil (77000)
Département	Seine-Et-Marne (77)
Intercommunalité	Ca Melun Val de Seine
Coordonnées	48.52031, 2.67793
Période de construction	De 1949 à 1974
Région	Île-de-France
Références cadastrales	77487000AI1369 · 77487000AI1372
Parcelles	2
Immatriculée le	19/09/2025
Dernière mise à jour	19/09/2025
Règlement de copropriété du	26/04/2025

Composition

Lots au total	15
dont lots d’habitation	7
dont habitation, bureaux ou commerces	7
dont stationnement	8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.