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numero-copropriete

OSMOSE — AI9875865

N° d’immatriculationAI9875865
Nom d’usageOSMOSE
AdresseAllée des Brandons 77380 Combs-la-Ville
CommuneCombs-la-Ville (77380)
DépartementSeine-Et-Marne (77)
IntercommunalitéCa Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Coordonnées48.66395, 2.559328
Période de constructionAprès 2000
RégionÎle-de-France
Références cadastrales771220000A5087 · 771220000A5697 · 771220000A5699
Parcelles6
Immatriculée le23/12/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/12/2021

Composition

Lots au total558
dont lots d’habitation229
dont habitation, bureaux ou commerces229
dont stationnement329

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.