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numero-copropriete

MAISON JANET — AI9790478

N° d’immatriculationAI9790478
Nom d’usageMAISON JANET
Adresse52 Rue Charles de Gaulle 25410 Saint-Vit
CommuneSaint-Vit (25410)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.181142, 5.805865
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25527012AE0099 · 25527012AE0103 · 25527012AE0173
Parcelles4
Immatriculée le13/01/2025
Dernière mise à jour12/07/2026
Règlement de copropriété du20/05/2010

Composition

Lots au total48
dont lots d’habitation16
dont habitation, bureaux ou commerces16
dont stationnement22

Représentant légal

SyndicCABINET BENOIT
SIRET33207323800013
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/12/2027

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.