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numero-copropriete

RESIDENCE ORME — AI9687500

N° d’immatriculationAI9687500
Nom d’usageRESIDENCE ORME
AdresseRue de la Jacobée 1600 Trévoux
CommuneTrévoux ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Dombes Saône Vallée
Coordonnées45.93625, 4.792576
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01427000AK0752 · 01427000AK0766
Parcelles2
Immatriculée le11/12/2024
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du25/07/2024

Composition

Lots au total64
dont lots d’habitation24
dont habitation, bureaux ou commerces29
dont stationnement35

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.