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numero-copropriete

Les Palaves — AI9409087

N° d’immatriculationAI9409087
Nom d’usageLes Palaves
AdresseLes Palaves 66350 Toulouges
CommuneToulouges (66350)
DépartementPyrénées-Orientales (66)
IntercommunalitéCu Perpignan Méditerranée Métropole
Coordonnées42.668467, 2.83242
Période de constructionAprès 2000
RégionOccitanie
Références cadastrales66213000AP0465 · 66213000AP0254
Parcelles2
Immatriculée le25/11/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du08/04/2021

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

résidence-services.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.