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numero-copropriete

Rue d'Arlier — AI8323867

N° d’immatriculationAI8323867
Nom d’usageRue d'Arlier
Adresse11 Rue d'Arlier 25560 Bannans
CommuneBannans 25560
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (Cfd)
Coordonnées46.886352, 6.239411
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25041000ZH0182
Parcelles4
Immatriculée le12/09/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du28/08/2024

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.