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numero-copropriete

15/17 rue Saint Pierre — AI7829047

N° d’immatriculationAI7829047
Nom d’usage15/17 rue Saint Pierre
Adresse17 Rue Saint-pierre 6380 Sospel
CommuneSospel ()
DépartementAlpes-Maritimes (06)
IntercommunalitéCa de la Riviera Française
Coordonnées43.877097, 7.448637
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales061360000K0288
Parcelles1
Immatriculée le06/08/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du16/11/1976

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces10
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.