Aller au contenu
numero-copropriete

865 rue du 11 novembre 1918 — AI7343353

N° d’immatriculationAI7343353
Nom d’usage865 rue du 11 novembre 1918
Adresse865 Rue du 11 novembre 1918 7000 Flaviac
CommuneFlaviac
DépartementArdèche (07)
IntercommunalitéCa Privas Centre Ardèche
Coordonnées44.744479, 4.669393
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales07090000AE0565 · 07090000AE0562
Parcelles2
Immatriculée le04/07/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du30/04/2010

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.