SDC RUE DU MOULIN — AI6835813

N° d’immatriculation	AI6835813
Nom d’usage	SDC RUE DU MOULIN
Adresse	16 Rue du Moulin 69210 Sain-Bel
Commune	Sain-Bel (69210)
Département	Rhône (69)
Intercommunalité	Cc du Pays de L'Arbresle (Ccpa)
Coordonnées	45.809322, 4.599285
Période de construction	Avant 1949
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales	691710000U2936 · 691710000U2934
Parcelles	2
Immatriculée le	03/06/2024
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	20/05/2024

Composition

Lots au total	17
dont lots d’habitation	10
dont habitation, bureaux ou commerces	10
dont stationnement	7

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.