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numero-copropriete

2 RUE OMER LAMY — AI5982921

N° d’immatriculationAI5982921
Nom d’usage2 RUE OMER LAMY
Adresse2 Rue Omer Lamy 25560 Frasne
CommuneFrasne (25560)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (Cfd)
Coordonnées46.856372, 6.156139
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Parcelles2
Immatriculée le29/03/2024
Dernière mise à jour30/05/2026
Règlement de copropriété du19/03/2024

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.