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numero-copropriete

place de l'Eglise — AI4517165

N° d’immatriculationAI4517165
Nom d’usageplace de l'Eglise
Adresse14 Place de l'Eglise 90110 Rougemont-le-Château
CommuneRougemont-le-Château 90110
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCc des Vosges du Sud
Coordonnées47.735737, 6.968826
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales900890000D0309
Parcelles1
Immatriculée le26/12/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du21/12/2023

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.