Aller au contenu
numero-copropriete

16 BONNEVILLE — AI3870433

N° d’immatriculationAI3870433
Nom d’usage16 BONNEVILLE
Adresse16 r de bonneville 39200 Saint-Claude
CommuneSaint-Claude (39200)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Haut-Jura Saint-Claude
Coordonnées46.387327, 5.861169
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39478000AH0157
Parcelles1
Immatriculée le22/11/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du14/05/1997

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation18
dont habitation, bureaux ou commerces18
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.