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numero-copropriete

chemin de la Croix — AI3482502

N° d’immatriculationAI3482502
Nom d’usagechemin de la Croix
Adresse5 che de la croix 39260 Charchilla
CommuneCharchilla 39260
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Terre d'Émeraude Communauté
Coordonnées46.464063, 5.712864
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39106000AB0074
Parcelles1
Immatriculée le11/10/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du17/11/1978

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.