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numero-copropriete

LA TUILERIE — AI2826246

N° d’immatriculationAI2826246
Nom d’usageLA TUILERIE
Adresse36 che de la champagne 1220 Divonne-les-Bains
CommuneDivonne-Les-Bains ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc du Pays de Gex
Coordonnées46.349894, 6.144476
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01143000AP0444 · 01143000AP0448
Parcelles2
Immatriculée le24/08/2023
Dernière mise à jour12/07/2026
Règlement de copropriété du24/08/2023

Composition

Lots au total20
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.