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numero-copropriete

10 Traverse de la Brèche — AI2304418

N° d’immatriculationAI2304418
Nom d’usage10 Traverse de la Brèche
Adresse10 tra de la breche 30800 Saint-Gilles
CommuneSaint-Gilles (30800)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCa de Nîmes Métropole
Coordonnées43.678085, 4.430471
Période de constructionAvant 1949
RégionOccitanie
Références cadastrales302580000N3219
Parcelles1
Immatriculée le11/07/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/06/2019

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Sabatot - Centre Ancien » · programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.