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numero-copropriete

PARDY (246) — AI1718840

N° d’immatriculationAI1718840
Nom d’usagePARDY (246)
AdresseChemin de la Jonchere 1480 Frans
CommuneFrans
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Dombes Saône Vallée
Coordonnées45.987332, 4.768238
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01166000AB0022
Parcelles1
Immatriculée le05/06/2023
Dernière mise à jour12/07/2026
Règlement de copropriété du30/05/2023

Composition

Lots au total33
dont lots d’habitation11
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement22

Représentant légal

SyndicCOQUILLAT GESTION
SIRET45172653300024
Typeprofessionnel
Commune du syndicVILLEFRANCHE-SUR-SAONE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.