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numero-copropriete

LE PETIT CLOS BAT.H — AI1428028

N° d’immatriculationAI1428028
Nom d’usageLE PETIT CLOS BAT.H
Adresse28 H RUE GAMBETTA
CommunePont-En-Royans
DépartementIsère (38)
IntercommunalitéCc du Sud Grésivaudan
Coordonnées45.063966, 5.337498
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales383190000A0202
Parcelles1
Immatriculée le15/05/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du11/02/2016

Composition

Lots au total22
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces10
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.