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numero-copropriete

LE CLOS DES VIGNES — AI0907048

N° d’immatriculationAI0907048
Nom d’usageLE CLOS DES VIGNES
AdresseLieudit Peyros Quillados 46090 TRESPOUX-RASSIELS
CommuneTrespoux-Rassiels 46090
DépartementLot (46)
IntercommunalitéCa du Grand Cahors
Coordonnées44.414274, 1.369216
RégionOccitanie
Références cadastrales463220000B1152 · 463220000B1213
Parcelles2
Immatriculée le07/04/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du07/04/2023

Composition

Lots au total23
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.