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numero-copropriete

7 clos du champerot — AH9658063

N° d’immatriculationAH9658063
Nom d’usage7 clos du champerot
Adresse7 clos de champerot 74950 Scionzier
CommuneScionzier (74950)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCc Cluses-Arve et Montagnes
Coordonnées46.056715, 6.548418
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales742640000N0392
Parcelles1
Immatriculée le27/01/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du18/12/2009

Composition

Lots au total20
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.