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numero-copropriete

32 rue Jean Baptiste Bruget — AH8950867

N° d’immatriculationAH8950867
Nom d’usage32 rue Jean Baptiste Bruget
Adresse32B r jean-baptiste bruget 42650 Saint-Jean-Bonnefonds
CommuneSaint-Jean-Bonnefonds (42650)
DépartementLoire (42)
IntercommunalitéCu Saint-Etienne Métropole
Coordonnées45.449359, 4.43224
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales422370000B1700 · 422370000B1698 · 422370000B1696
Parcelles3
Immatriculée le19/12/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du18/03/1971

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.