Aller au contenu
numero-copropriete

9 RUE DU FAUBOURG DE L'ORME — AH8745119

N° d’immatriculationAH8745119
Nom d’usage9 RUE DU FAUBOURG DE L'ORME
Adresse9 r du fbg de l'orme 39270 Orgelet
CommuneOrgelet 39270
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Terre d'Émeraude Communauté
Coordonnées46.522441, 5.609972
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39397515AD0072
Parcelles1
Immatriculée le28/11/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du20/02/2006

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.