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numero-copropriete

LES CAVES DE SAIN BEL — AH6764377

N° d’immatriculationAH6764377
Nom d’usageLES CAVES DE SAIN BEL
Adresse20 Chemin Neuf 69210 SAIN BEL
CommuneSain-Bel (69210)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc du Pays de L'Arbresle (Ccpa)
Coordonnées45.818178, 4.603028
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales691710000U1162 · 691710000U1159 · 691710000U1158
Parcelles3
Immatriculée le27/07/2022
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du23/12/2021

Composition

Lots au total88
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces22
dont stationnement65

Représentant légal

SyndicSOGIMAT
SIRET72698009700042
Typeprofessionnel
Commune du syndicTARARE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2028

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.