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numero-copropriete

hameau fleuri — AH5794748

N° d’immatriculationAH5794748
Nom d’usagehameau fleuri
Adresser du hameau fleuri, 44700 Orvault
CommuneOrvault (44700)
DépartementLoire-Atlantique (44)
IntercommunalitéNantes Métropole
Coordonnées47.249701, -1.58816
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionPays-de-la-Loire
Références cadastrales44114000CX0207 · 44114000CX0208 · 44114000CX0209
Parcelles6
Immatriculée le08/06/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du14/02/1969

Composition

Lots au total38
dont lots d’habitation38
dont habitation, bureaux ou commerces38
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.