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numero-copropriete

LE FAUBOURG — AH5658208

N° d’immatriculationAH5658208
Nom d’usageLE FAUBOURG
Adresse7 r cadet roussel 39270 Orgelet
CommuneOrgelet 39270
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Terre d'Émeraude Communauté
Coordonnées46.52278, 5.610398
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39397515AD0014 · 39397515AD0015
Parcelles2
Immatriculée le31/05/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du06/01/1970

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.