Aller au contenu
numero-copropriete

30 RUE DE LA FORGE — AH4890885

N° d’immatriculationAH4890885
Nom d’usage30 RUE DE LA FORGE
Adresse30 r de la forge 25160 Oye-et-Pallet
CommuneOye-Et-Pallet 25160
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Coordonnées46.849464, 6.333087
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25442000AC0223 · 25442000AC0228 · 25442000AC0230
Parcelles4
Immatriculée le20/04/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du01/12/2010

Composition

Lots au total26
dont lots d’habitation14
dont habitation, bureaux ou commerces15
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.