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numero-copropriete

15 rue des Colombières 25650 GILLEY — AH4556346

N° d’immatriculationAH4556346
Nom d’usage15 rue des Colombières 25650 GILLEY
Adresse15 r des colombieres 25650 Gilley
CommuneGilley 25650
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc de Montbenoit
Coordonnées47.048273, 6.485609
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25271000AD0159
Parcelles1
Immatriculée le04/04/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du30/10/1992

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.