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numero-copropriete

Faubourg de Morêt — AH4362539

N° d’immatriculationAH4362539
Nom d’usageFaubourg de Morêt
Adresse1B qu du canal (moret-sur-loing) 77250 Moret-Loing-et-Orvanne
CommuneMoret-Loing-Et-Orvanne (77250)
DépartementSeine-Et-Marne (77)
IntercommunalitéCc Moret Seine et Loing
Coordonnées48.371288, 2.825378
Période de constructionAvant 1949
RégionÎle-de-France
Références cadastrales77316491AK0076
Parcelles1
Immatriculée le31/03/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du24/10/2003

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.