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numero-copropriete

RESIDENCE DU GRACET — AH4149043

N° d’immatriculationAH4149043
Nom d’usageRESIDENCE DU GRACET
Adresse7 r de sous gracet 69740 Genas
CommuneGenas (69740)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc de L'Est Lyonnais (Ccel)
Coordonnées45.717471, 5.002996
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69277000BB0274 · 69277000BB0270 · 69277000BB0279
Parcelles4
Immatriculée le01/04/2022
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du27/02/2008

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.