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numero-copropriete

MONT RINSANS — AH3554128

N° d’immatriculationAH3554128
Nom d’usageMONT RINSANS
AdresseA mont rinsans, 25160 Labergement-Sainte-Marie
CommuneLabergement-Sainte-Marie (25160)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Coordonnées46.805252, 6.272056
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales253202940A0220
Parcelles1
Immatriculée le10/02/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du29/09/2010

Composition

Lots au total37
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.