COPROPRIETE 3 PLACE VAILLANT COUTURIER — AH1823293

N° d’immatriculation	AH1823293
Nom d’usage	COPROPRIETE 3 PLACE VAILLANT COUTURIER
Adresse	3 pl vaillant couturier 1100 Oyonnax
Commune	Oyonnax ()
Département	Ain (01)
Intercommunalité	Cc Haut - Bugey
Coordonnées	46.259305, 5.653851
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales	01283000AH0180
Parcelles	1
Immatriculée le	29/10/2021
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	26/12/1979

Composition

Lots au total	21
dont lots d’habitation	4
dont habitation, bureaux ou commerces	6
dont stationnement	4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.