Aller au contenu
numero-copropriete

31 Grande Rue — AH1395193

N° d’immatriculationAH1395193
Nom d’usage31 Grande Rue
Adresse31 grande rue 25160 Labergement-Sainte-Marie
CommuneLabergement-Sainte-Marie (25160)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Coordonnées46.776302, 6.285621
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25320000AB0105
Parcelles1
Immatriculée le07/10/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du04/08/2016

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.