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numero-copropriete

copropriété 117 rue de seine — AH0460113

N° d’immatriculationAH0460113
Nom d’usagecopropriété 117 rue de seine
Adresse117 r de seine 77000 Vaux-le-Pénil
CommuneVaux-le-Pénil (77000)
DépartementSeine-Et-Marne (77)
IntercommunalitéCa Melun Val de Seine
Coordonnées48.520825, 2.675446
Période de constructionAvant 1949
RégionÎle-de-France
Références cadastrales77487000AM0103
Parcelles1
Immatriculée le11/08/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du13/04/1957

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.