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numero-copropriete

1 Place du Champ de Foire — AH0366401

N° d’immatriculationAH0366401
Nom d’usage1 Place du Champ de Foire
Adresse1 pl du champ de foire, 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.05449, 6.605299
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AA0116
Parcelles1
Immatriculée le10/08/2021
Dernière mise à jour06/12/2025
Règlement de copropriété du25/07/2011

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces14
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.