Aller au contenu
numero-copropriete

LA CANOPEE 2 — AG9965799

N° d’immatriculationAG9965799
Nom d’usageLA CANOPEE 2
Adresse1 r du clos jeune 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.057287, 6.610825
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AF0399 · 25411000AF0396
Parcelles2
Immatriculée le14/07/2021
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du10/12/2018

Composition

Lots au total47
dont lots d’habitation22
dont habitation, bureaux ou commerces23
dont stationnement24

Représentant légal

SyndicSMCI GESTION-SYNDIC
SIRET40106384700040
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/09/2026

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.