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numero-copropriete

les jardins de la mesange — AG9910340

N° d’immatriculationAG9910340
Nom d’usageles jardins de la mesange
Adresse17A pch de sausheim 68170 Rixheim
CommuneRixheim (68170)
DépartementHaut-Rhin (68)
IntercommunalitéCa Mulhouse Alsace Agglomération
Coordonnées47.75873, 7.385156
Période de constructionAprès 2000
RégionGrand Est
Références cadastrales68278000AA0136
Parcelles1
Immatriculée le10/08/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du20/07/2016

Composition

Lots au total14
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement9

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.