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numero-copropriete

10,Impasse Arthur Rimbaud — AG7972821

N° d’immatriculationAG7972821
Nom d’usage10,Impasse Arthur Rimbaud
Adresse10 imp arthur rimbaud 21560 Couternon
CommuneCouternon 21560
DépartementCôte-D'Or (21)
IntercommunalitéCc Norge et Tille
Coordonnées47.339582, 5.147889
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales21209000ZL0393
Parcelles1
Immatriculée le13/04/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du12/10/2018

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.