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numero-copropriete

LE LEVANT — AG7680366

N° d’immatriculationAG7680366
Nom d’usageLE LEVANT
Adresse3 rte des pistes 25370 Les Hôpitaux-Neufs
CommuneLes Hôpitaux-Neufs (25370)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Coordonnées46.777973, 6.372698
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25307000AB0041 · 25307000AB0042 · 25307000AB0043
Parcelles6
Immatriculée le01/04/2021
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du14/09/1992

Composition

Lots au total52
dont lots d’habitation13
dont habitation, bureaux ou commerces14
dont stationnement11

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.