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numero-copropriete

LE PETIT DOUBS — AG6607956

N° d’immatriculationAG6607956
Nom d’usageLE PETIT DOUBS
Adresse5 chemin de Saint Loup 25300 doubs
CommuneDoubs (25300)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Grand Pontarlier
Coordonnées46.928282, 6.352444
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25204000ac0070
Parcelles1
Immatriculée le15/02/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du16/08/2018

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.