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numero-copropriete

6 A rue Jean Parmentier — AG4034856

N° d’immatriculationAG4034856
Nom d’usage6 A rue Jean Parmentier
Adresse6A r jean parmantier 70000 Vesoul
CommuneVesoul (70000)
DépartementHaute-Saône (70)
IntercommunalitéCa de Vesoul
Coordonnées47.613313, 6.150505
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales705500000H0444 · 705500000H0443
Parcelles2
Immatriculée le19/10/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du06/05/2013

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.