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numero-copropriete

LE TREPIED — AG1182575

N° d’immatriculationAG1182575
Nom d’usageLE TREPIED
Adresse13 r du trepied 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.055748, 6.61377
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AF0160 · 25411000AF0161
Parcelles2
Immatriculée le29/05/2020
Dernière mise à jour01/08/2026
Règlement de copropriété du16/04/2004

Composition

Lots au total23
dont lots d’habitation11
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement10

Représentant légal

SyndicBERSOT GESTION LOCATION
SIRET48529079500031
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat13/07/2027

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.