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numero-copropriete

BEL HORIZON — AG0597096

N° d’immatriculationAG0597096
Nom d’usageBEL HORIZON
Adresse2 r des roses 39160 Saint-Amour
CommuneSaint-Amour 39160
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Porte du Jura
Coordonnées46.431505, 5.343724
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39475000AL0220
Parcelles1
Immatriculée le21/04/2020
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du10/06/1972

Composition

Lots au total22
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.