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numero-copropriete

LE SIGNAL ALLEE C — AF9960097

N° d’immatriculationAF9960097
Nom d’usageLE SIGNAL ALLEE C
Adresse1 AVENUE DE LA GARE
CommuneChasse-Sur-Rhône ()
DépartementIsère (38)
IntercommunalitéCa Vienne Condrieu
Coordonnées45.581577, 4.793967
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales38087000AC0202 · 38087000AC0204 · 38087000AC0205
Parcelles4
Immatriculée le27/02/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du08/08/2000

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.