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numero-copropriete

LE CLOS DES ACACIAS — AF9877358

N° d’immatriculationAF9877358
Nom d’usageLE CLOS DES ACACIAS
AdresseLes Claux, 43330 PONT-SALOMON
CommunePont-Salomon 43330
DépartementHaute-Loire (43)
IntercommunalitéCc Loire et Semène
Coordonnées45.335563, 4.245567
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales43153000AE0010 · 43153000AE0177 · 43153000AE0245
Parcelles4
Immatriculée le25/02/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du07/01/2015

Composition

Lots au total19
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces10
dont stationnement9

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.