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numero-copropriete

LE CLOS DES LILAS — AF9830159

N° d’immatriculationAF9830159
Nom d’usageLE CLOS DES LILAS
Adresse1 r des graviers 25700 Valentigney
CommuneValentigney (25700)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.462864, 6.836992
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25580000BK0363 · 25580000BK0362
Parcelles2
Immatriculée le11/03/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du04/04/2008

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement11

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.