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numero-copropriete

734 RUE PASTEUR — AF9688599

N° d’immatriculationAF9688599
Nom d’usage734 RUE PASTEUR
Adresse734 RUE PASTEUR
CommuneChasse-Sur-Rhône ()
DépartementIsère (38)
IntercommunalitéCa Vienne Condrieu
Coordonnées45.582474, 4.79144
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales38087000AP0028 · 38087000AP0074 · 38087000AP0075
Parcelles3
Immatriculée le18/02/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du02/05/1959

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.