Aller au contenu
numero-copropriete

18B RUE DOCTEUR TARNIER — AF9573577

N° d’immatriculationAF9573577
Nom d’usage18B RUE DOCTEUR TARNIER
Adresse18 r docteur tarnier 21560 Arc-sur-Tille
CommuneArc-Sur-Tille 21560
DépartementCôte-D'Or (21)
IntercommunalitéCc Norge et Tille
Coordonnées47.344312, 5.190855
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales21021000AC0102
Parcelles1
Immatriculée le13/02/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/07/1978

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.