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numero-copropriete

LES VILLAS D'EMMA — AF9491234

N° d’immatriculationAF9491234
Nom d’usageLES VILLAS D'EMMA
Adresse11 che du bois du fol 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.058475, 6.589997
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AT0546 · 25411000AT0548 · 25411000AT0550
Parcelles4
Immatriculée le11/02/2020
Dernière mise à jour24/01/2026
Règlement de copropriété du11/02/2020

Composition

Lots au total21
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement7

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.