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numero-copropriete

10 Rue de Courcelles — AF9178724

N° d’immatriculationAF9178724
Nom d’usage10 Rue de Courcelles
Adresse10 r de courcelles 39600 Arbois
CommuneArbois (39600)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
Coordonnées46.905032, 5.770796
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39013000AB0054
Parcelles1
Immatriculée le29/01/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du20/08/1974

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.