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numero-copropriete

MAS SAINT JEAN — AF9113549

N° d’immatriculationAF9113549
Nom d’usageMAS SAINT JEAN
Adresse63B r jean jaures 7600 Vals-les-Bains
CommuneVals-Les-Bains ()
DépartementArdèche (07)
IntercommunalitéCc du Bassin d'Aubenas
Coordonnées44.662721, 4.366547
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales07331000AN0727
Parcelles1
Immatriculée le28/01/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du24/06/1989

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.