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numero-copropriete

EMMA — AF9042276

N° d’immatriculationAF9042276
Nom d’usageEMMA
Adresse43 che pelirin 74270 Contamine-Sarzin
CommuneContamine-Sarzin 74270
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCc Usses et Rhône
Coordonnées46.008067, 5.974199
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales740860000a2349 · 740860000A3125 · 740860000A3235
Parcelles6
Immatriculée le24/01/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/06/2019

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.